Mentions légales

Conditions d'utilisation du site [ www.scpi-voisin.com ]
Vous êtes actuellement connecté au site Internet de VOISIN SAS
L'utilisateur ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Information éditeur
Directeur de la publication : Patrick LAFORET

VOISIN SAS
15, Place Grangier - 21 000 DIJON
Tél. 03.80.30.20.40 – Fax 03.80.30.22.73
Email : formulaire de contact

SAS au au capital de 349 400 € inscrite au RCS de DIJON sous le n° 310 057 625 000 17, dont le siège social est situé 15, place Grangier - 21000 Dijon - TVA INTRA-COMMUNAUTAIRE FR 20 310 057 625 - Carte professionnelle n° 133 - Caisse de garantie de la F.N.A.I.M.

Hébergement
TECHNOLOG / Immo-One
510 rue René Descartes, Les Jardins de la Duranne - Bât D - 13857 Aix en Provence cedex 3
Tel. 04 42 52 53 54
S.A.S. au capital de 894.132,00 euros - RCS Aix-en-Provence B 353 508 336

Confidentialité des données et dispositions Informatiques et Libertés - CNIL

VOISIN SAS s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer la confidentialité de toute information personnelle fournie via le présent site internet. Toutefois les utilisateurs du présent site conviennent expressément que les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie et VOISIN SAS ne saurait être tenue responsable en cas de perte ou dommage résultant d'une éventuelle interception.

VOISIN SAS s'engage à conserver les données recueillies et à ne les revendre à aucune tierce partie. Il est cependant précisé que VOISIN SAS (ou ses fournisseurs) pourra utiliser les informations personnelles recueillies à travers les différents formulaires, de même que les informations techniques et de navigation collectées par le biais de traceurs (cookies), dans le cadre du traitement des dossiers clients, de l'envoi de lettres d'informations, et plus généralement de toute action participant à l'amélioration de ses services.

En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée (1), vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser par courrier à VOISIN SAS - 15 Place Grangier 21000 DIJON, ou par email via le formulaire de contact.
(1) Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Droit d’auteur / Copyright
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par VOISIN SAS. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
- ne pas modifier de telles informations ;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de VOISIN SAS.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de VOISIN SAS.

Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.
VOISIN SAS ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
VOISIN SAS se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
VOISIN SAS ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.